Comite d'entreprise — Comité d entreprise Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement… … Wikipédia en Français
Comité D'entreprise — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… … Wikipédia en Français
Comité d'entreprise en France — Comité d entreprise Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement… … Wikipédia en Français
Comité d'établissement — Comité d entreprise Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement… … Wikipédia en Français
Comité d’entreprise — Comité d entreprise Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement… … Wikipédia en Français
comité — [ kɔmite ] n. m. • 1690; h. 1650; angl. committee, de to commit « confier », lat. committere ♦ Réunion de personnes prises dans un corps plus nombreux (assemblée, société) pour s occuper de certaines affaires, donner un avis. ⇒ cellule,… … Encyclopédie Universelle
COMITÉ D’ENTREPRISE — Les comités d’entreprise ont été créés en France en 1945 dans le but d’associer les travailleurs à la gestion des entreprises. L’institution a vu le jour au sein d’une société profondément marquée par la guerre et sous l’influence d’expériences… … Encyclopédie Universelle
Comite consultatif national d'ethique — Comité consultatif national d éthique Le Comité consultatif national d éthique (CCNE) ou plus exactement le Comité consultatif national d éthique pour les sciences de la vie et de la santé est un organisme de reflexion éthique, scientifique et… … Wikipédia en Français
Comite consultatif pour l'uranium — Comité consultatif pour l uranium Traduction à relire S 1 Uranium Commmittee → … Wikipédia en Français
Comite d'action civil de Pretoria — Comité d action civil de Pretoria Le Comité d action civil de Pretoria (Pretoria Civil Action Committee PCAC) a été formé en 2003 pour défendre le nom de Pretoria, en Afrique du Sud, contre tout changement de nom de la ville imposé par la… … Wikipédia en Français
